Passage d’une structure à une autre -> considéré comme auto-prescription?

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  • Passage d’une structure à une autre -> considéré comme auto-prescription?

    Publié par Martin Stordeur le 11 janvier 2023 à 11h53

    Bonjour,

    Nous pensons avoir bien saisi le mode de fonctionnement pour qu’un salarié en parcours puisse passer d’une structure vers une autre: la première structure doit suspendre le pass, puis la deuxième doit “récupérer” le pass en réalisant une embauche du salarié sur une offre d’emploi de sa structure.

    Lorsque la deuxième structure procède ainsi, il semblerait que l’embauche soit considérée par le système comme une Auto-prescription, finalement logique puisque le pass était suspendu et que la structure récupère directement le pass sans passer par un prescripteur. Mais du coup cela pose le problème de la vérification de l’éligibilité: il incombe donc à la deuxième structure de récupérer les justificatifs n’est-ce pas?

    Si tel est le cas, cela peut-être un frein à ce qu’il y ait des suites de parcours entre différentes structures, c’est dommage. Ne pourrait-on envisager un autre moyen qui permettrait de faire suivre un pass et un salarié vers une autre structure sans passer par une suspension?

    Merci d’avance pour votre retour,

    Cordialement,

    Martin Stordeur répondu Il y a 3 semaines, 3 jours 1 Membre · 0 Réponses
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