Suspension de PASS

  • Suspension de PASS

    Publié par Nina Vertut le 23 novembre 2022 à 11h07

    Bonjour, en tant qu’AI, comment suspendre le PASS lorsque le salarié n’a pas de contrat régulier mais occasionnel ? est-ce qu’il faut suspendre le PASS sans date de fin soit 12 mois ? Peut-on le réintégrer si l’on des missions à lui proposer en levant la suspension sans attendre les 12 mois ?

    Merci de votre retour

    Cindy Naissant répondu Il y a 20 heures, 49 minutes 2 Membres · 1 Réponse
  • 1 Réponse
  • Cindy Naissant

    Membre
    27 novembre 2022 à 19h32

    Bonjour,

    La suspension s’effectue 15 jours après la suspension du contrat. Et effectivement, si pas de date de fin de suspension, mettre 12 mois. Cela n’empêche en rien la levée de la suspension avant les 12 mois.