Rupture du parcours IAE

Suite du sujet :question: Fin de contrat : que faut il saisir sur la plateforme? :

Si un CDDI est rompu pendant la période d’essai à l’initiative de la structure IAE car le salarié « n’est pas encore prêt à s’engager », ne peut-on pas rompre le PASS IAE ? Si le salarié est renvoyé vers le prescripteur ou un autre accompagnateur pour travailler sur ses difficultés en dehors d’un parcours IAE, le maintien du PASS IAE a-t-il encore un sens ?
Ne serait-il pas plus judicieux de rompre le PASS et d’envisager un nouveau PASS ultérieurement lorsque la personne sera prête ? Ce serait dommage de laisser courir le PASS alors que la personne n’a effectué que 15 jours de travail et donc 15 jours dans le parcours IAE ?

Bonjour Ahcene,

En tant qu’opérateur technique nous n’avons pas la main sur ces règles, cependant nous remontons tous vos retours et vos besoins à notre comité technique.

Il existe un motif de suspension qui permet justement de s’adapter à des cas particuliers , c’est le motif " toute autre situation faisant l’objet d’un accord entre les acteurs membres du CTA". Si le CTA estime que c’est nécessaire de suspendre l’agrément au regard de la situation du candidat, vous pourrez le faire, il suffira simplement de reporter dans la partie commentaire les détails de la décision du CTA

Bonne journée :wave:t2: