demande de renouvellement ou nouveau PASS IAE

Par : Marie-cécile C. , le 18 mars 2024, 11:44

Bonjour,

J'accompagne une personne qui à déjà bénéficié d'un pass iae.
comment faire la demande d'un nouveau pass ou une dérogation ?
Merci pour votre réponse,

MC Cxxxxxx- CIP Gutenberg

Par : Lionel J. , le 18 mars 2024, 14:26

Bonjour,

Si le PASS est terminé le délai de carence entre deux PASS peut uniquement être levé par un prescripteur habilité (nouvelle prescription). Si le PASS est toujours en cours => voir les cas de prolongation de PASS.

Bien cordialement

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