Bonjour,
Une ETTI, nous demande d'effectuer un PASS pour un salarié qui travaille déjà dans une autre ETTI. Son PASS est toujours valable 6 mois. Est ce à France Travail de refaire un PASS, ou la nouvelle structure peut-elle faire une demande d'extension? et si oui comment doit-elle procéder sur la plateforme ? Merci
Cordialement
Bonjour,
Si la personne est titulaire d'un pass en cours de validité il n'y a pas besoin d'un émettre un nouveau.
Bonne journée!
Bonjour,
Je vais compléter la réponse de Elodie qui a tout a fait raison de dire que l'ETTI qui veut recruter peut tout à fait le faire car un PASS est en cours pour ce salarié. Ensuite, si la durée de recrutement de ce salarié dépasse 6 mois, il faudra faire un point sur la situation du salarié et se poser la question de faire une déclaration/demande de prolongation de PASS IAE en fonction. Vous trouverez les documentations et procédures ci dessous :
Embaucher un candidat
https://aide.emplois.inclusio…
Prolongation de PASS IAE
https://aide.emplois.inclusio…
Bonne journée !!
Joffrey
Bonjour,
Merci pour vos réponses, pour compléter mon questionnement, l'ETTI doit récupérer le numéro de Pass auprès de la structure qui a été à l'origine de la demande. Merci
Bonne journée
Karine
Bonjour,
Pour recruter cette personne, l'ETTI peut :
- soit utiliser la démarche "déclarer une embauche" pour recruter en autonomie,
- soit vous demander de faire une candidature pour la traiter ensuite.
Dans les deux cas :
- la personne embauchée sera visible dans la liste des salariés de l'espace professionnel de cette l'ETTI et son PASS IAE en cours également (avec le numéro, les dates, son historique, la possibilité de demander une prolongation, etc.).
- même en utilisant la démarche "déclarer une embauche", ce recrutement ne sera pas soumis au contrôle a posteriori car le PASS IAE existe déjà
La différence si l'ETTI utilise la démarche "déclarer une embauche" c'est que le prescripteur (vous, j'imagine ?) n'aura pas de candidature dans sa liste et donc ne pourra pas voir le PASS IAE (ce qui n'empêche pas que l'entreprise vous demande une prolongation par la suite si vous êtes prescriptrice habilitée).
Bien à vous !!
Joffrey
Bonjour,
Merci beaucoup pour cette réponse, elle va rassurer certains prescripteurs qui ne voulaient pas faire la démarche "déclarer une embauche", de peur d'un contrôle plus tard.
Bonne journée
Karine