Sortie du dispositif en arrêt maladie - Sortie B

Par : Norma V. , le 2 août 2023, 08:36
Orientation professionnelle et accompagnement à l'insertionSupport

Bonjour,

Nous avons une bénéficiaire qui a eu une lourde opération et qui est en arrêt pour sa convalescence, la petite particularité c'est que son arrêt sera prolongé normalement tous les mois par le médecin pour une durée minimum de 6 mois.
Nous souhaitons acter sa sortie du dispositif puisqu'elle ne pourra pas travailler pendant un très long moment et qu'après cette convalescence la personne souhaite repartir sur un autre projet.

Cependant dans la catégorie des "autres sorties" "sortie B" il est écrit la phrase suivante ; "Congés de longue maladie : uniquement supérieurs à 3 mois et dépassant l'échéance du contrat (maternité, maladie)"

Nous comprenons dans cet intitulé qu'il est possible d'acter la sortie uniquement si l'arrêt maladie dure plus de 3 mois et si celui-ci est valable à jusqu'à la fin du pass.

Est-ce l'unique option pour acter une sortie en arrêt maladie ?
Y'a t'il des exceptions ? Comment pouvons-nous acter cette sortie ?

Merci par avance,

Par : Sihame L. , le 11 août 2023, 10:26

Bonjour Norma,

Tout d'abord bienvenue sur la communauté !

✨ Concernant la particularité de la situation ce que je peux vous conseiller, c'est peut être d'envisager la suspension du Pass IAE et non une sortie dans l'immédiat surtout si vous m'informez que la personne souhaite partir vers un autre projet vous trouverez les motifs de la suspension et le pas à pas ici 👉 (https://aide.emplois.inclusio…)

✨ Elle reviendrait lorsque sa santé le lui permet et pourra faire point sur les possibilités qui s'offre à elle pour enclencher son nouveau projet.

✨ Vous avez toujours la possibilité d'en d'échanger avec DDETS(PP) pour avoir son ressenti 👉(https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/coordonnees-des-DDPP-et-DDETSPP).

En espérant avoir répondu à votre question,

Belle fin de journée à vous,

Sihame

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