Sont-ils aussi réorientés vers le conseils départementaux ?
DE non BRSA
Par :
patrick.dorilasone,
le 14 novembre 2025, 06:07
Bonjour Patrick,
Merci pour votre message.
Tel que formulée, votre question est un peu trop courte pour que l’on comprenne bien ce que vous souhaitez savoir à propos du BRSA / non-BRSA dans le cadre de la loi « plein emploi » (droits, devoirs, accompagnement, exceptions…).
Pour une première base d’information, vous pouvez déjà consulter :
- le récap sur la loi dans la Communauté :
La loi « plein emploi » en quelques mots
- et, pour les aspects très concrets de droits et devoirs, les fiches mises à jour sur :
Service-Public.fr – Revenu de solidarité active (RSA)
Si vous le pouvez, n’hésitez pas à préciser en quelques mots ce que vous voudriez comprendre (par exemple : droits, obligations, accompagnement, situation particulière…) afin que la communauté puisse vous répondre plus finement.
Nadège ✨