Suspension du Pass IAE

Par : gineste, le 11 juin 2024, 11:50

Il serait utile de connaître la structure qui fait une suspension de pass, car nous avons parfois des intérimaires en parcours dans notre ETTI, dont le pass est suspendu par une autre structure lors d'un job action jeune par exemple. L'intérimaire retravaille pour notre agence et nous avons toujours ce pass suspendu pour trois ans ... Nous pourrions demander à la structure concernée d'annuler la suspension du Pass.
Merci

Par : Zohra H. , le 12 juin 2024, 09:52

Bonjour,

Merci pour vos suggestions.

Nous avons prévu plusieurs améliorations prévues :
- l'affichage du nom de la SIAE qui suspend le PASS IAE ainsi que le motif de suspension
- la possibilité pour toutes les SIAE qui ont accès au PASS d'un salarié, de supprimer une suspension saisie par le dernier employeur s'il s'avère que les périodes de suspensions correspondent à des périodes de travail
- afficher le nom de la SIAE qui supprime une suspension saisie par un autre employeur car le salarié travaille ou a travaillé pendant la période de cette suspension

Nous avons conscience que la gestion des suspensions n'est pas simple, les solutions proposées ci-dessus tiennent compte des contraintes techniques, budgétaires et règlementaires.

Je vous remercie par avance pour votre compréhension :)

Bonne journée

Zohra
Equipe les emplois de l'inclusion

Par : contact, le 12 juin 2024, 10:09

Bonjour,

je vous remercie pour ces précisions,
cordialement
Véronique Gineste

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