Profil de Yoan B.

Sortie de SIAE (ACI pour mon cas) lié à fin de contrat non renouvellé

 Le 9 octobre 2023 10:01

Bonjour Sihame,

J'ai pu entre temps faire le point avec la DDETS et m'a confirmé le motif de sortie de notre structure ACI pour cette situation (code ASP n°10…