rémunération de formation financée par la Région

Par : kbadaoui, le 27 novembre 2024, 12:05

Il me semble qu'il y a une erreur : lorsque la formation est financée par la Région, on ne déclenche pas de RFFT BOE mais bien la RSFP (qui applique les mêmes conditions mais est versée par l'ASP et non par France Travail).

Par : Marion R. , le 27 novembre 2024, 12:44

Bonjour et bienvenue dans la communauté 👋,

Merci pour votre alerte, les erreurs sont toujours possibles et vos yeux experts peuvent nous aider à les corriger et à nous perfectionner !

Je viens de vérifier et selon les sources que je possède, il est noté que c'est la RFPE (qui est transformée en RFFT depuis le passage à France Travail) qui est versée en cas de droit d'option DEBOE.

Le mode de calcul est le même que pour la RSFP et le payeur est comme vous le soulignez bien est l'ASP.
Peut être le point de mésinterprétation vient du fait que la fiche axe sur les Demandeurs d'Emploi BOE ?

Au final, nous parlons bien de la même chose ceci dit, avec le même circuit et les mêmes modes de calcul. 😊😊

Encore merci pour votre œil aiguisé et votre alerte.

J'espère vous retrouver bientôt sur la communauté !

Marion 🌞

Par : kbadaoui, le 27 novembre 2024, 16:26

Oui le montant sera le même.

Sauf que France Travail ne rémunére que les formations qu'il finance ou co-fiannce (RFFT)

Pour celles financées par la Région ou lorsque les DETH intègrent une formation en ESRP c'est l'ASP qui paye pour le compte de la Région (RSFP)

Par : boussedira.louisa, il y a 2 heures, 24 minutes

Bonsoir,
si je puis me permettre, chez nous à Metz en Moselle, ce n'est plus l'ASP qui procède au calcul de la rémunération mais DOCAPOST APPLICAM.

Montage du dossier de demande de rémunération par l'organisme de formation
L'organisme de formation envoi les infos liées à la demande de rémunération à la REGION
La REGION instruit, valide et envoi son accord à l'organisme de formation ainsi qu'au stagiaire
La REGION envoi son accord pour la rémunération des Stagiaires de la formation Professionnelle à DOCAPOST APPLICAM et au stagiaire
DOCAPOST APPLICAM procède au calcul de la rémunération du stagiaire
Enfin, La REGION procède ensuite à la rémunération du stagiaire

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